Conditions Générales d'Utilisation

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site internet «Brocante-Ardeche.com» («le Site»), édité par «Antiquités Brocante de l'Ardèche» («l'Éditeur»), entreprise immatriculée sous le numéro 39903253100051 et domiciliée au 2 place Saléon-Terras – 07160 Le Cheylard.
Le Site est un site vitrine présentant l'activité de «Antiquités Brocante de l'Ardèche».

Acceptation des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par tout utilisateur. En cas de désaccord avec ces dernières, l'utilisateur doit s'abstenir d'accéder au Site.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. L'Éditeur se réserve le droit d'interrompre, de suspendre ou de modifier l'accès au Site à tout moment pour des raisons techniques ou de maintenance.

Contenu du Site

Le Site présente des informations sur l'activité de la brocante, notamment des produits disponibles en magasin, les horaires d'ouverture et les actualités. Ce contenu est fourni à titre indicatif et n'a aucune valeur contractuelle.
L'Éditeur ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations diffusées sur le Site.

Responsabilités

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du Site, notamment en cas d'erreur, d'omission, d'indisponibilité du service ou de présence de virus informatiques.
L'utilisateur est responsable de son matériel et de son accès à Internet.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable des dommages pouvant résulter de leur consultation.

Protection des données personnelles

Le Site ne collecte aucune donnée personnelle sans le consentement de l'utilisateur. Les informations éventuellement recueillies via le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant l’Éditeur à info@brocante-ardeche.com.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'Éditeur.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement du Site, l'utilisateur peut contacter l'Éditeur par courriel à info@brocante-ardeche.com ou par courrier à «Antiquités Brocante de l'Ardèche» – 2 place Saléon-Terras – 07160 Le Cheylard.

Vous pouvez également consulter les mentions légales du site Brocante-Ardeche.com.